Conseil Municipal du 23 avril 2008



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20080125CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20080126CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 6 février 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080127CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 22 mars 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080128CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 4 avril 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080129CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : désignation des membres - Délibération - (sans annexe)
20080130COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : propositions de commissaires titulaires et suppléants - Délibération - (sans annexe)
20080131ASSOCIATION ’’OFFICE DE TOURISME DE HAGUENAU’’ : désignation d’un membre - Délibération - (sans annexe)
20080132ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ALSACE DU NORD (ADEAN) : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)
20080133PERSONNEL COMMUNAL : désignation d’un membre du Conseil municipal appelé à siéger au Conseil de discipline de recours pour la région Alsace - Délibération - (sans annexe)
20080135PERSONNEL COMMUNAL : accueil d’un stagiaire au service communication - fixation de la gratification - Délibération - (sans annexe)
20080136MAIRE, ADJOINTS ET CONSEILLERS DELEGUES : fixation des indemnités de fonctions - Délibération - (sans annexe)
20080137ASSOCIATION NATIONALE POUR LA REALISATION D’ETABLISSEMENTS SOCIAUX (ANRES ) : subvention d’investissement au projet ’’handiclub’’ - Délibération - (sans annexe)
20080139MEDIATHEQUE : création de nouveaux tarifs d’impression - Délibération - (sans annexe)
20080140SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE - section de Haguenau : projet de voyage humanitaire au TOGO - Délibération - (sans annexe)
20080141VOIRIE : programme des travaux pour 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080142AMENAGEMENTS CYCLABLES : étude de jalonnement - Délibération - (sans annexe)
20080143BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
20080144CONSTRUCTION DE BATIMENTS DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT DU PARC BELLEVUE : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
20080145ASSURANCES COMMUNALES : flotte automobile et risques annexes - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20080146CANAL ENTERRE DE LA MODER - travaux de réparation d’ouvrages d’art : avenant au marché et réévaluation du marché - Délibération - (sans annexe)
20080147AUTORISATION DE PASSATION D’UN AVENANT DE TRANSFERT - Délibération - (sans annexe)
20080148CONCESSION GAZ DE FRANCE : redevance pour occupation du domaine public - Délibération - (sans annexe)
20080149HALL DU MANEGE : travaux de renforcement des assemblages et du contreventement de la charpente bois - passation d’un marché complémentaire - Délibération - (sans annexe)
20080150STATION D’EPURATION : Sociétés ’’GALLEGO SANITAIRE’’ et ’’SCHULER SARL’’ - convention de traitement des déchets - Délibération - (sans annexe)
20080151THERMOGRAPHIE AERIENNE DE LA VILLE DE HAGUENAU : convention entre ’’Electricité de Strasbourg’’ et la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
20080152’’ROUTE DES ENERGIES’’ : convention de partenariat entre ’’Electricité de Strasbourg’’ et la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
20080153RUE DES CULTIVATEURS : vente d’une maison - Délibération - (sans annexe)
20080154LOTISSEMENT ’’LES PINS’’ : rétrocession des voiries et équipements annexes du lotissement - Délibération - (sans annexe)
20080155TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : admission en non valeur - Délibération - (sans annexe)
20080156TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : admission en non valeur - Délibération - (sans annexe)
20080157TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)